Cet ouvrage de 140 pages (15.90 euros) aborde toutes les grandes questions que l’entrepreneur doit se poser avant de se décider, notamment : pourquoi et comment faire l’audit de l’entreprise avant la cession ?
Quelles solutions apporter pour remédier aux points faibles ? Quel prix proposer au repreneur ? Quelles sont les modalités financières de la cession ? Quelle fiscalité s’applique à la structure juridique de l’entreprise ? Quelle fiscalité avantageuse tient compte de la situation du cédant et de celle du repreneur ? Comment et pendant quel délai accompagner le repreneur après la cession ?
« Un guide pratique, de l’émergence de l’idée de cession à sa réalisation effective avec des renvois utiles aux textes de loi » assure l’éditeur. Depuis bientôt dix ans, la transmission des entreprises reste d’actualité. On compte a minima entre 2 000 et 6 000 transmissions d’entreprises par an (cessions et donations confondues).
Qu’appelle-t-on cession ?
La transmission, au sens large, vise à la fois les cessions à titre gratuit (donation et succession par laquelle un ou plusieurs bénéficiaires reçoivent une entreprise) et les cessions à titre onéreux (vente d’une entreprise réalisée entre un vendeur, le « cédant », et un acheteur, le repreneur également désigné par le terme « cessionnaire »).
Quelle que soit sa nature, une transmission est celle d’un patrimoine formé d’une entreprise individuelle ou de droits sociaux d’une personne à une autre. Cette opération a de multiples conséquences, à la fois pour celui qui transmet comme pour celui qui bénéficie de la transmission. Lorsque la transmission se réalise à titre onéreux, on parle alors de cession (à titre onéreux) ou de vente.
Alexandre Grevet, maîtrise de Sciences de gestion et Banque Finance Assurance (Paris Dauphine), master II Droit du patrimoine professionnel (Paris Dauphine), spécialisé en ingénierie patrimoniale du chef d’entreprise.
Quelles solutions apporter pour remédier aux points faibles ? Quel prix proposer au repreneur ? Quelles sont les modalités financières de la cession ? Quelle fiscalité s’applique à la structure juridique de l’entreprise ? Quelle fiscalité avantageuse tient compte de la situation du cédant et de celle du repreneur ? Comment et pendant quel délai accompagner le repreneur après la cession ?
« Un guide pratique, de l’émergence de l’idée de cession à sa réalisation effective avec des renvois utiles aux textes de loi » assure l’éditeur. Depuis bientôt dix ans, la transmission des entreprises reste d’actualité. On compte a minima entre 2 000 et 6 000 transmissions d’entreprises par an (cessions et donations confondues).
Qu’appelle-t-on cession ?
La transmission, au sens large, vise à la fois les cessions à titre gratuit (donation et succession par laquelle un ou plusieurs bénéficiaires reçoivent une entreprise) et les cessions à titre onéreux (vente d’une entreprise réalisée entre un vendeur, le « cédant », et un acheteur, le repreneur également désigné par le terme « cessionnaire »).
Quelle que soit sa nature, une transmission est celle d’un patrimoine formé d’une entreprise individuelle ou de droits sociaux d’une personne à une autre. Cette opération a de multiples conséquences, à la fois pour celui qui transmet comme pour celui qui bénéficie de la transmission. Lorsque la transmission se réalise à titre onéreux, on parle alors de cession (à titre onéreux) ou de vente.
Alexandre Grevet, maîtrise de Sciences de gestion et Banque Finance Assurance (Paris Dauphine), master II Droit du patrimoine professionnel (Paris Dauphine), spécialisé en ingénierie patrimoniale du chef d’entreprise.